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Course description

Title of the Teaching Unit

Fiscalité environnementale européenne et internationale

Code of the Teaching Unit

32SF910

Academic year

2025 - 2026

Cycle

Number of credits

2

Number of hours

15

Quarter

2

Weighting

Site

Montgomery

Teaching language

French

Teacher in charge

DE MEYERE Alexis

Objectives and contribution to the program

Pouvoir démontrer la compréhension des notions de base de fiscalité environnementale européenne et internationale.
Pouvoir expliquer les considérations fiscales à gérer dans différents modèles entrepreneuriaux et les considérations importantes en vue d’établir et implémenter une stratégie fiscale au sein d’une entreprise internationale.
Pouvoir utiliser les concepts enseignés pour répondre à des questions soit théoriques, soit basées sur des exemples similaires à ceux donnés lors de l’exposé du cours.

Prerequisites and corequisites

Content

Description du contenu

1. Introduction et concepts de base
2. Le carbone
3. Le plastique et l’énergie
4. La transparence fiscale
5. Le reporting

Teaching methods

Le cours se donne par un exposé mais les étudiants sont invités à poser des questions et en pratique, cela résulte en une discussion interactive.

Il y a un syllabus rédigé mais des exemples de situations concrètes sont donnés oralement lors du cours. Ces exemples, ainsi que des cas pratiques, sont puisés dans l’expérience professionnelle de l’enseignante et sont basés, autant que possible, sur l’actualité.
Des diapositives (« slides ») sont utilisées lors de l’exposé oral du cours et des exemples sont donnés par écrit au tableau.

L’enseignant attire régulièrement l’attention des étudiants sur l’importance de l’éthique en matière fiscale et sur la dimension sociétale de la responsabilité des groupes internationaux vu la taille et la dispersion géographique de ceux-ci.

Si les étudiants rencontrent des difficultés de compréhension lors de l’étude personnelle, il leur est possible de poser des questions spécifiques soit lors des séances de cours ultérieures, soit sur base individuelle ou en petit groupe, après les séances de cours.

Supports :

• Exposés oraux ;
• Syllabus sous forme de slides.

Assessment method

Examen écrit en 1ere session à livre fermé. En fonction du nombre d’étudiants inscrits en seconde session, le mode d’évaluation peut se dérouler sous forme d’examen oral en deuxième session.

References

Jos Delbeke, ‘Delivering a Climate Neutral Europe’