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Description du cours

Intitulé de l'Unité d'Enseignement

Fiscalité environnementale européenne et internationale

Code de l'Unité d'Enseignement

32SF910

Année académique

2025 - 2026

Cycle

ESSF

Nombre de crédits

2

Nombre heures

15

Quadrimestre

2

Pondération

Site

Montgomery

Langue d'enseignement

Français

Enseignant responsable

DE MEYERE Alexis

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

- Acquérir la connaissance des concepts de base en matière de fiscalité environnementale européenne et internationale.
- Mieux appréhender les concepts, risques et opportunités pour les entreprises et individus.
- Pouvoir « poser les questions pertinentes » sur le plan de la fiscalité environnementale.

Prérequis et corequis

- Base en droit communautaire
- La langue anglaise n’est pas un prérequis ; cependant, beaucoup d’articles et lectures ne sont disponibles uniquement en anglais.

Description du contenu

Description du contenu

1. Introduction et concepts de base
2. Le carbone
3. Le plastique et l’énergie
4. La transparence fiscale
5. Le reporting

Méthodes pédagogiques

Le cours se donne par un exposé mais les étudiants sont invités à poser des questions et en pratique, cela résulte en une discussion interactive.

Il y a un syllabus rédigé mais des exemples de situations concrètes sont donnés oralement lors du cours. Ces exemples, ainsi que des cas pratiques, sont puisés dans l’expérience professionnelle de l’enseignante et sont basés, autant que possible, sur l’actualité.
Des diapositives (« slides ») sont utilisées lors de l’exposé oral du cours et des exemples sont donnés par écrit au tableau.

L’enseignant attire régulièrement l’attention des étudiants sur l’importance de l’éthique en matière fiscale et sur la dimension sociétale de la responsabilité des groupes internationaux vu la taille et la dispersion géographique de ceux-ci.

Si les étudiants rencontrent des difficultés de compréhension lors de l’étude personnelle, il leur est possible de poser des questions spécifiques soit lors des séances de cours ultérieures, soit sur base individuelle ou en petit groupe, après les séances de cours.

Supports :

• Exposés oraux ;
• Syllabus sous forme de slides.

Mode d'évaluation

Examen écrit en 1ere session à livre fermé. En fonction du nombre d’étudiants inscrits en seconde session, le mode d’évaluation peut se dérouler sous forme d’examen oral en deuxième session.

Références bibliographiques

Jos Delbeke, ‘Delivering a Climate Neutral Europe’