Course description

Name of course

Financial Accounting

Course code

11UGE20

Academic year

2019 - 2020

Cycle

Number of credits

5

Number of hours

60

Quadrimestre

1

Pondération

Site

Montgomery

Language of instruction

French

Main teacher

DESCENDRE Nadine

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

Ce cours vise principalement à développer le raisonnement comptable en partant des principes et des conventions de notations et de présentation, afin de maîtriser la collecte des informations, leur enregistrement conforme aux conventions et dispositions légales, et la préparation des états financiers (essentiellement le bilan et le compte de résultats).

Prerequisites and co-requisites

Connaissances des pièces justificatives de base (factures, extraits de banque, ...).

Content description

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LES COMPTES ANNUELS
1. Les comptes annuels
2. Le bilan
3. Le compte de résultats
4. L’annexe
DEUXIEME PARTIE : DE L'ENREGISTREMENT DES OPERATIONS DANS LE LIVRE JOURNAL ET LE GRAND LIVRE DES COMPTES A LA PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS
1. Le plan comptable
2. Le grand-livre des comptes
3. Le fonctionnement des comptes de bilan
4. L’enregistrement des opérations au livre journal
5. La balance des comptes
6. La chronologie des opérations neutres
7. Le fonctionnement des comptes de résultats
8. La chronologie des opérations avec résultat
9. L’utilité et le fonctionnement des comptes de droits et engagements hors bilan
10. La tenue et la conservation des livres légaux
TROISIEME PARTIE : L'ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES : LEUR LIEN AVEC LE CODE T.V.A., LE CODE DE COMMERCE, LE DROIT SOCIAL ET LE CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS
1. Les principaux documents commerciaux, les relations entre l’assujetti à la T.V.A. et l’administration T.V.A.
2. Les principales transactions commerciales entre deux assujettis à la T.V.A. établis en Belgique
3. La T.V.A. et les travaux immobiliers
4. La comptabilisation de la T.V.A. non déductible
5. L’enregistrement des rémunérations et charges sociales
6. L’enregistrement des opérations relatives aux valeurs mobilières
7. Les impôts et taxes comptabilisés en cours d’exercice
QUATRIEME PARTIE : L'ENREGISTREMENT DES OPERATIONS DE FIN D'EXERCICE EN VUE D'ETABLIR LES COMPTES ANNUELS
1. La chronologie des opérations comptables
2. L’inventaire et les règles d’évaluation
3. Le rattachement des achats, des ventes, des charges et des produits à l’exercice auquel ils se rapportent
4. Les provisions pour risques et charges
5. Les amortissements
6. Les variations de stocks
7. Les réductions de valeur
8. Les impôts sur le résultat
9. L’affectation des résultats

Teaching methods

Cours théoriques ex cathedra et travaux pratiques en plus petits groupes. Un effort particulier sera fait pour une coordination efficace entre la partie théorique et la partie articulée autour de travaux pratiques.

Evaluation mode

L’examen de comptabilité financière portera sur :
- l’aspect théorique
- l’aspect pratique

Au niveau pratique, l’examen consistera en une mise en situation réelle où l’étudiant devra utiliser et justifier les savoirs et savoir-faire acquis durant l’exposé théorique et les travaux pratiques.
Le critère d'appréciation des connaissances de l’étudiant se basera sur l'assimilation des matières abordées durant tout le cours, sur sa capacité de raisonnement au départ des concepts de base, et sur sa capacité à appliquer ces concepts en respectant les différentes dispositions légales.

Les critères d’évaluation seront les suivants :

1) En termes de savoir, l’étudiant doit être capable
- de répondre de manière concise et complète à la question posée ;
- de citer les conventions comptables ;
- de respecter scrupuleusement les conventions comptables ;
- de formuler de manière précise les dispositions légales inhérentes aux opérations qu’il enregistre et à la présentation du bilan et du compte de résultats ;
- de respecter les dispositions légales qui sous-tendent les opérations à enregistrer ;
- d’examiner les informations à sa disposition en faisant preuve de rigueur ;
- d’identifier les pièces justificatives à enregistrer ;
- d’énumérer l’ordonnancement du plan comptable ;
- de définir la nature des comptes utilisés ;
- d’argumenter l’enregistrement des opérations

2) En termes de savoir-faire, l’étudiant doit être capable
- d’enregistrer les opérations nécessaires conformément aux conventions comptables et aux dispositions légales qui les sous-tendent ;
- de faire le lien entre l’opération qu’il enregistre et la présentation du bilan et/ou du compte de résultats ;
- de justifier le lien entre l’opération qu’il enregistre et la présentation du bilan et/ou du compte de résultats ;
- d’utiliser de manière cohérente le plan comptable, le bilan et/ou le compte de résultats mis à sa disposition ;
- de transposer de manière argumentée les acquis exposés au cours à des situations particulières ;
- d’utiliser et d’argumenter l’utilisation de formules incontournables.

Bibliography

L'ouvrage de référence (support du cours) :
DESCENDRE N. et GOMEZ A. : La comptabilité financière à votre portée. Éd. Wolters Kluwer, Waterloo, 2017.
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ANTOINE J.,
Comptabilité – Cours programmé avec tests et leur corrigé, Éd. De Boeck, Bruxelles, 1997, 3ième édition, 249 p., 80 p. et 32 p.
ANTOINE J.,
Lexique thématique de la comptabilité – Dictionnaire spécialisé explicatif, Éd. De Boeck, Bruxelles, 2008, 8ième édition revue et mise à jour avec la collaboration de MERCIER S., 489 p.
ANTOINE J., DENDAUW C.,
Traité de comptabilisation, Répertoire documenté des imputations, Éd. De Boeck, Louvain-la-Neuve, 2014, 4ième édition, 766 p.
CAUSIN E.,
Droit comptable des entreprises, Éd. Larcier, Bruxelles, 2002, 963 p.
CEULEMANS M.,
Apprendre la TVA, Initiation au fonctionnement du système de la TVA et notions de base, A jour au 1ier février 2016, Édipro, Liège, 2016, 296 p.
Immobilier & TVA, 2ième édition, Édipro, Liège, 2014, 284 p.
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES
Annuaire CNC 2016, Éd. Larcier, Bruxelles, 2016, 1.5076 p.
DESCENDRE N., GOMEZ A.,
Les créances douteuses. Maîtrise des aspects juridiques, comptables et fiscaux, Éd. Wolters Kluwer, Waterloo, 2016, 418 p.
INASTI,
Obligations légales pour les indépendants, adresse URL : http://www.inasti.be, document consulté le 27 juin 2016.
ONSS,
Déclarations, cotisations et obligations, adresse URL : http://www.onssrszlss.fgov.be, document consulté le 26 juin 2016.
SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE,
Protection de la rémunération, adresse URL : http://www.emploi.belgique.be, document consulté le 26 juin 2016.
SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL FINANCES,
Déclaration périodique à la TVA, adresse URL : http://finances.belgium.be, document consulté le 18 mai 2016.
Versements anticipés, adresse URL : http://finances.belgium.be, document consulté le 5 juillet 2016.
Mémento fiscal, n° 27, 2015, Service d’Études et de Documentation, adresse URL : http://koba.minfin.fgov.be, document consulté le 5 juillet 2016.
Taxes sur les véhicules, adresse URL : http://finances.belgium.be, document consulté le 3 juillet 2016.
Comptabilité et facturation, adresse URL : http://finances.belgium.be, document consulté le 10 mai 2016.
Déclaration périodique à la TVA, adresse URL : http://finances.belgium.be, document consulté le 18 mai 2016.
SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL SÉCURITÉ SOCIALE,
La sécurité sociale – Tout ce que vous avez voulu toujours savoir, février 2012, adresse URL : http://www.socialsecurity.fgov.be, document consulté le 2 avril 2013.
Instructions administratives ONSS 2016/2, Les obligations, Provisions, adresse URL : https://www.socialsecurity.be, document consulté le 26 juin 2016.
UNION EUROPÉENNE
Directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d’entreprises modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, adresse URL : http://eur-lex.europa.eu, document consulté le 12 mars 2016.
TIBERGHIEN,
Manuel de droit fiscal 2016-2017, Tomes 1 et 2, Éd. Wolters Kluwer Belgium, Waterloo, 2017, 2.325 p.
VANDER LINDEN M., LAFOSSE H.,
Droits et engagements hors bilan, in Actualité comptable, Spécial n° 8, Bruxelles, 20 septembre 1989, pp. 9-16.
VINCENT G.,
Étude du Plan Comptable Minimum Normalisé, Éditions Labor, Bruxelles, 2002, 427 p.
VINCKE J.P.,
Les nouvelles limitations aux paiements en espèces, in Actualité comptable, n° 21, Antwerpen, 12 et 19 novembre 2012, pp. 1-2.

Une bibliographie détaillée fait l’objet de 13 pages dans l’ouvrage « La comptabilité financière à votre portée : De l’initiation à la maîtrise, publié par N. Descendre et A. Gomez, Éditions Kluwer, Mars 2017. »