Description du cours

Intitulé de l'Unité d'Enseignement

Contrôle interne et gestion des risques

Code de l'Unité d'Enseignement

22MRE12

Année académique

2020 - 2021

Cycle

MASTER

Nombre de crédits

6

Nombre heures

72

Quadrimestre

2

Pondération

Site

Anjou

Langue d'enseignement

Français

Enseignant responsable

NOLF Stéphane

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

Au cours des 20 dernières années, le contrôle interne et l'organisation administrative ont retenu l'attention de toutes les parties intéressées au monde des affaires. En effet, étant donné la complexité des organisations et des opérations, le dirigeant d'entreprises ne peut plus assurer seul le bon fonctionnement de la société.

L’usage du contrôle interne est devenu courant au sein des grandes sociétés (sociétés sujettes au SOX ou équivalent, sociétés publiques, établissements financiers…) et sa nécessité absolue dans toutes les entreprises quelle que soit leur taille ou leur activité a été globalement reconnue et mise en évidence entre autres par le COSO, Malgré cela il apparait dans la pratique que la notion de contrôle interne et son rôle au sein d’une société nécessitent parfois des éclaircissements.

L'objectif du cours est double : d’une part sensibiliser les étudiants à la notion de contrôle interne et à sa nécessité qui devrait faire partie des préoccupations constantes de tout entrepreneur ou de tout expert externe et d’autre part de développer l’esprit critique et analytique des étudiants.

Prérequis et corequis

Pas d'application.

Description du contenu

Le cours est structuré en 5 parties :

La première partie vise à introduire la notion de contrôle interne aux étudiants. Sur la base d’un cas célèbre (la faillite d’Enron) les étudiants sont amenés à réfléchir sur la définition et l’utilité du contrôle interne. Le cours analyse ensuite en détail les différentes définitions du contrôle interne, ces objectifs et le cadre légal entourant sa mise en place. La valeur-ajoutée ainsi que les limitations du contrôle interne sont également présentées et discutées avec les étudiants. Cette partie traitera également, sur la base d’exemples concrets, du risque de fraude et de son impact sur l’environnement de contrôle interne.

La deuxième partie se focalise sur les principaux acteurs du contrôle interne. Elle analysera pour chaque acteur clé, du conseil d’administration à chaque employé, son rôle et ses responsabilités par rapport à la mise en place et à l’évaluation de l’environnement de contrôle interne. Le rôle du commissaire sera également brièvement abordé dans cette partie.

La troisième partie est consacrée à l’analyse détaillée du cadre « COSO ». Elle reprendra en détail la définition du contrôle interne donnée par le COSO ainsi que ses principaux éléments constitutifs. Le cours abordera ensuite les principes clés énoncés par le COSO qui permettent la mise en place d’un contrôle interne efficace.

La quatrième partie visera à analyser les cycles clés de l’entreprise. Sur la base de cas pratiques, il sera demandé à l’étudiant de définir sa vision de ces cycles et des problématiques de contrôle interne présentées dans le cas. Les étudiants travailleront pour se faire en petit groupe durant la première partie du cours et les résultats de leurs réflexions seront partagés et analysés avec l’enseignant dans un deuxième stade sur la base d’une solution type.

Enfin la dernière partie traitera du processus formel d’évaluation du contrôle interne et des méthodes utilisées par un contrôleur interne, un auditeur interne ou encore un auditeur externe. Elle mettra en lumière les principales difficultés qui peuvent être rencontrées dans ce cadre et proposera des solutions pour y faire face.

Méthodes pédagogiques


Mode d'évaluation

Evaluation formative
La division du cours en deux volumes permet de consacrer une partie importante du cours (volume 2) à la recherche et à la présentation en petits groupes d’une analyse de l’environnement de contrôle interne d’une petite société. Ces travaux permettent d’apprécier la compréhension par les étudiants des notions dispensées lors du volume 1 et de leur capacité à les intégrer dans des exemples concrets.
Evaluation sommative :
A l'occasion de l'examen écrit, l'évaluation des étudiants se fait de manière traditionnelle au travers de questions demandant de montrer une connaissance et une compréhension détaillées et pratiques de la matière enseignée.

Mise-à-jour 2020:
Suite à la crise sanitaire en cours, l'évaluation du cours sera basée sur:
- un travail de groupe qui comptera pour 25% de la note finale. Les instructions ont été données durant le cours et confirmées via Moodle le 24 mars 2020 et 13 avril 2020.
- un examen sous forme de QCM avec possibilité de points négatifs. La durée de l'examen sera revue afin de s'adapter au nombre de question. L'examen compte pour 75% de la note finale.

Mise-à-jour seconde session 2020:
- l'examen sera réalisé via WiseFlow comme la première session. Il comportera un QCM et une série de question ouvertes.
- il n'y aura pas de points négatifs pour le QCM (contrairement à la première session).
- si la note de l'examen est supérieure à celle du travail de groupe, seule la note de l'examen compte. Sinon, le travail de groupe compte toujours pour 25%.

Références bibliographiques

Le support du cours sera disponible sous forme de slides.

Référence(s) bibliographique(s)
Gestion des risques et contrôle intner : de la conformité à l’analyse décisionnelle – VUIBERT – F. CORDEL (2013)

Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne – EYROLLES – J. RENARD (2012)

Aspect pratiques de l’organisation administrative et du contrôle interne – STANDAARD – H. Wilmots (2002)

Rapports COSO – TREADWAY COMMISSION