Description du cours

Intitulé de l'Unité d'Enseignement

Questions approfondies de TVA

Code de l'Unité d'Enseignement

31SF340

Année académique

2023 - 2024

Cycle

ESSF

Nombre de crédits

Nombre heures

Quadrimestre

Pondération

Site

Montgomery

Langue d'enseignement

Français

Enseignant responsable

Hody Olivier

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

-Savoir appréhender la pratique de la TVA tant dans un contexte belge qu' international (mondial et non seulement européen)
-Connaître les notions de base essentielles en matière de droits de douane dans le contexte européen
-Brexit

Prérequis et corequis

Connaissance des principes enseignés dans l'unité d'enseignement des professeurs Tainmont et Lamparelli

Description du contenu

-Identifier les opérations imposables au travers de nombreux cas pratiques

-adopter un questionnement méthodologique pratique pour chacune des opérations imposables et répéter ce questionnement méthodologique dans de nombreux cas pratiques :
1. qui opère?
2. en quelle qualité?
3. quel est le lieu de l'opération?
4. Y a-t-il une exemption (différence entre les exemptions belgo-belges ou spécifiques à un autre pays et celles liées aux traîtés internatinonaux ainsi que celles liées au commerce international dans l'Union Européenne ou dans les autres pays du monde ayant adopté un régime TVA)
5. Qui est le redevable?
-Connaître de façon approfondie les particularités des opérations intracommunautaires et les régimes de simplifications et quelques régimes particuliers ( triangulaires, quadrangulaires, stocks en consignation,...)

-Travaux récents de la commission européenne et tendances

-Arrêts récents de la Cour de Justice

Méthodes pédagogiques

Rappel des notions de base suivi de nombreux exercices pratiques étudiés tant dans le chef d'un groupe international que dans le chef d'une PME belge ou de tout assujetti (profession libérale, entrepreneur,...) ou de toute personne morale non assujettie.

Mode d'évaluation

examen écrit à l'aide de toute documentation

Références bibliographiques

Le Nouveau Guide Pratique de la TVA par B. Vanderstichelen avec la collaboration d'Olivier Hody.
Les extraits importants et mises à jour sont distribués au début de chaque cours.
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