Description du cours
Intitulé de l'Unité d'Enseignement
Fiscalité des assurances
Code de l'Unité d'Enseignement
32SF220
Année académique
2023 - 2024
Cycle
ESSF
Nombre de crédits
2
Nombre heures
15
Quadrimestre
2
Pondération
Site
Montgomery
Langue d'enseignement
Français
Enseignant responsable
Mariscal Bernard
Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme
Connaitre le mécanisme de la fiscalité des pensions légales et complémentaires
Prérequis et corequis
IPP et ISoc
Description du contenu
Le cours aborde les 3 piliers de pensions de façon transversale : tous les aspects de la fiscalité sont abordés : fiscalité directe (nationale et internationale) et indirecte (droits de succession, droits et taxes divers), ainsi que la parafiscalité. L’objectif est de connaître les mécanismes qui sous-tendent le régime fiscal et parafiscal des pensions et assurances.
Méthodes pédagogiques
Le cours est interactif de manière à ce que les étudiants puissent s’imprégner du raisonnement qui sous-tend le régime fiscal des pensions et assurances. Illustration au moyen d’exercices participatifs
Mode d'évaluation
Examen oral basé sur le raisonnement. Les étudiants peuvent avoir tout le matériel qu’ils souhaitent. Ils reçoivent une fiche avec deux questions à préparer.
Références bibliographiques
Actualités fiscales et RGFCP