Description du cours

Intitulé de l'Unité d'Enseignement

Fiscalité mobilière approfondie

Code de l'Unité d'Enseignement

32SF210

Année académique

2023 - 2024

Cycle

ESSF

Nombre de crédits

Nombre heures

Quadrimestre

Pondération

Site

Montgomery

Langue d'enseignement

Français

Enseignant responsable

Pinte Laurence

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

Le cours permets de comprendre la mécanique de la taxation des revenus mobiliers et ses interactions avec le précompte mobilier. Il permet également d'aborder certains aspects moins connus de la fiscalité bancaire (TOB, taxes bancaires diverses, rôle des banques face au comportement fiscal de leurs clients, obligations de reporting..). Le cours se veut technique mais également très pratique. Il invite l'étudiant à comprendre la mécanique, qui lui permettra de trouver son chemin dans cette matière fort technique.

Prérequis et corequis

notions d'IPP et d'Isoc.

Description du contenu

1) Les revenus mobiliers : l'examen de la base imposable
2) Le précompte mobilier : un mode de perception de l'impôt pas toujours parfait
3) questions particulières (titres à revenus fixes et X/N - fiscalité des OPC)
4) TOB et autres taxes bancaires
5) Le rôle des banques dans le comportement fiscal de leur client
6) Les obligations en matière d'échange d'informations

Méthodes pédagogiques

Cours intéractif avec support powerpoint et exemples partagés en classe

Mode d'évaluation

Examen écrit à livre ouvert qui vise à vérifier l'acquisition de la mécanique et des bons réflexes (plutôt que la mémorisation).

Références bibliographiques

L'utilisation d'un Code est exigée