Description du cours

Intitulé de l'Unité d'Enseignement

Fiscalité des assurances

Code de l'Unité d'Enseignement

32SF220

Année académique

2020 - 2021

Cycle

ESSF

Nombre de crédits

2

Nombre heures

15

Quadrimestre

2

Pondération

Site

Montgomery

Langue d'enseignement

Français

Enseignant responsable

Mariscal Bernard

Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme

Connaitre le mécanisme de la fiscalité des pensions légales et complémentaires

Prérequis et corequis

IPP et ISoc

Description du contenu

Le cours aborde les 3 piliers de pensions de façon transversale : tous les aspects de la fiscalité sont abordés : fiscalité directe (nationale et internationale) et indirecte (droits de succession, droits et taxes divers), ainsi que la parafiscalité. L’objectif est de connaître les mécanismes qui sous-tendent le régime fiscal et parafiscal des pensions et assurances.

Méthodes pédagogiques

Le cours est interactif de manière à ce que les étudiants puissent s’imprégner du raisonnement qui sous-tend le régime fiscal des pensions et assurances. Illustration au moyen d’exercices participatifs

Mode d'évaluation

Examen oral basé sur le raisonnement. Les étudiants peuvent avoir tout le matériel qu’ils souhaitent. Ils reçoivent une fiche avec deux questions à préparer.

Références bibliographiques

Actualités fiscales et RGFCP