Description du cours
Intitulé de l'Unité d'Enseignement
Droit économique
Code de l'Unité d'Enseignement
12UDR10
Année académique
2023 - 2024
Cycle
BAC
Nombre de crédits
5
Nombre heures
60
Quadrimestre
2
Pondération
Site
Anjou
Langue d'enseignement
Français
Enseignant responsable
SAERENS Patrick
Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme
L’objectif est de pouvoir maîtriser les différents concepts sont appréhendés et faire acquérir aux étudiants le réflexe juridique dans la vie des affaires.
Ce cours contribue aux objectifs terminaux du bacheliers énumérés ci-après:
- Acquérir des connaissances et outils en lien avec les métiers de la gestion
- Etre conscient de la complexité et avoir une réflexion critique
- Communiquer oralement et par écrit de manière précise et claire.
Prérequis et corequis
Fondement du droit
Description du contenu
Le cours est axé dans un premier temps sur les grandes législations spécifiques du droit des affaires, visant à la fois le champ de la commercialité en ce compris les faillites et les sûretés, des sociétés commerciales ainsi que l’interventionnisme des pouvoirs publics dans l’économie.
Méthodes pédagogiques
Cours Magistral
Mode d'évaluation
Examen oral - Mr SAERENS
Pour Droit commercial et DPE (75%), l'examen est oral et se fera soit à l'Ichec si les consignes du gouvernement le permettent, soit en videoconference.
Examen écrit- Mr PHILIPPE
Pour droit des affaires (25%) , l'examen se fera en ligne à livre ouvert.
Méthode de calcul
Lorsqu'une unité d'enseignement (UE) comporte plusieurs activités d'apprentissage (AA), la note globale pour l'UE est calculée comme suit :
- Si toutes les notes obtenues pour les différentes activités d'apprentissage sont supérieures ou égales à 10/20, la note globale sera la moyenne arithmétique pondérée (en fonction de l'importance relative de chacune des AA dans l'UE) de ces notes.
- Si au moins une des notes obtenues pour une AA est inférieure à 10/20, la note globale sera alors la moyenne géométrique pondérée des notes des AA.
Références bibliographiques
- Droit commercial- Anthemis (M. DE WOLF)
- Droit des sociétés- Anthemis (M. DE WOLF et P. SAERENS)
- Manuel de droit des affaires – Larcier (D. PHILIPPE)